Enquêtes CPNEF Sport
La première a fait l’objet d’un Rapport imprimé en août 2007.
https://www.dropbox.com/s/ozqdteu7tig97s6/Enqu%C3%AAte_Cpnef-sport_2007.pdf
La seconde d’un Rapport imprimé paru en décembre 2010
https://www.dropbox.com/s/z0scsznysphfv0i/Enquete_cpnef-sport_2010.pdf… Suite
Lire l’article de Rémi Dupré sur Slate :
Slate.fr… Suite
Christian Bîmes, alors Président de la Fédération Française de Tennis (FFT), a reçu la Légion d’Honneur le 18 janvier 1999.
Mais les règles concernant la Légion d’Honneur (Code de la Légion d’Honneur) prévoit que l’attribution peut être supprimée ou suspendue (censure, radiation, suspension), en fonction bien sûr du niveau des délits des récipiendaires (crime, délit ou acte contraire à l’honneur) ; en effet, une telle décoration n’a de sens que si elle est attribuée à des personnes au-dessus de tout soupçon, un moyen de conserver à cette décoration un caractère noble, indispensable à une récompense républicaine créée, rappelons-le par le grand Napoléon 1er.… Suite
Arrêté du 15 novembre 2010 portant nomination au cabinet de la ministre
NOR: SPOK1029685A
La ministre des sports,
Vu le décret du 14 novembre 2010 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 14 novembre 2010 relatif à la composition du Gouvernement,
Arrête :
Article 1
Sont nommés :
Chef de cabinet, M.… Suite
La Constitution – Déclaration des Droits de l’Homme et du citoyen de 1789
Le principe d’égalité :
Art. 6 :
La Loi est l’expression de la volonté générale.… Suite
La réglementation concernant le droit de grève relève du Code du Travail :
– article L2511-1
– articles L2512-1 à 5… Suite
FNEPT : Fédération Nationale des Moniteurs et Professeurs de Tennis
Président de la Fnept : Joël Depoux
Adhésion FNEPT
Historique – Actions :
Le tennis bénéficiait, avant la loi de 1963 portant création de diplômes d’Etat, de diplômes de moniteur, professeur, et maître-professeur délivrés -sous contrôle du département ministériel chargé des sports – par la Fédération Française de Lawn-Tennis (FFLT) et l’Association Française des Professionnels et Professeurs de Tennis (AFPPT), de façon conjointe.… Suite
Syndicat National des Professeurs d’Arts Martiaux (S.N.P.A.M.)
Adhésion au SNPAM :
Adhésion SNPAM
Historique – Actions :
Créé le 24 janvier 1955, déclaré à la Mairie de Paris sous le N° 11707, il est régi par la Loi du 21 mars 1884 modifiée, sur les syndicats professionnels (Annexe 1 : Modifications en date du 12 juillet 1958).… Suite
Aide juridictionnelle… Suite
Certificat de Qualification Professionnelle CQP
Un CQP est conçu à partir de besoins qui devraient être identifiés par une profession pour faire correspondre les compétences et les qualifications des salariés pour des emplois précis.… Suite
