Statistiques diplômes Sport 2011
Statistiques des diplômes Sport du Ministère chargé des Sports
Année 2011
Téléchargement depuis DropBox – PDF :
https://www.dropbox.com/sh/fhiei3yx7fk3avj/fL6OiW0-RX
Représentativité des syndicats
Nouvelle représentativité des syndicats
Document réalisé par la Direction du Travail – Ministère du Travail
Rapport Camy sur la Professionnalisation Staps
Rapport sur la Mission « Professionnalisation des Etudes en Staps »
par Jean Camy
Professeur à l’Université Claude Bernard (Lyon)
25 mars 2002
Téléchargement depuis DropBox – PDF 62 pages :
https://www.dropbox.com/s/gs1s6trjkhx4c7f/rapport_camy.pdf
Convention collective du sport : enjeux pour les acteurs
Convention collective du sport : choix stratégiques, enjeux et conséquences pour les acteurs concernés
par Philippe Brossard
Mémoire pour le diplôme de l’INSEP
28 mai 2002
Télécharger depuis DropBox – PDF 334 pages :
https://www.dropbox.com/s/fsnvpp62oidqnke/MemoireCCNSport.pdf
Rapport Jean Bertsch sur les filières de formation Sport
Rapport Jean Bertsch sur les filières de formations Sport
« Réorganisation de l’offre publique de formation dans le secteur de
l’Activité physique, du Sport et de l’Animation »
Rapport présenté aux Ministres* à leur demande par
JEAN BERTSCH
Professeur des Universités
6 mai 2008
* :
– de l’Enseignement supérieur et de la Recherche,
– de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative
– chargé des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative
Télécharger depuis DropBox – PDF 108 pages :
https://www.dropbox.com/s/104l3ld68ondgul/Rapport%20Jean%20Bertsch%20Formations.pdf
Enquêtes CPNEF Sport 2007 et 2010
Enquêtes CPNEF Sport
La première a fait l’objet d’un Rapport imprimé en août 2007.
https://www.dropbox.com/s/ozqdteu7tig97s6/Enqu%C3%AAte_Cpnef-sport_2007.pdf
La seconde d’un Rapport imprimé paru en décembre 2010
https://www.dropbox.com/s/z0scsznysphfv0i/Enquete_cpnef-sport_2010.pdf
Rapport sur la Représentativité syndicale dans les TPE
La loi sur le représentativité TPE enfin votée !
La loi sur la représentativité des organisations syndicales dans les TPE a été définitivement votée le 10 octobre 2010.
Texte de la Loi votée :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022918770
Décret du 28 juin 2011 :
http://www.legifrance.com/affichTexte.do;jsessionid=4AE1BB8D32AA8980D6B8B5BE85CC8F2B.tpdjo07v_1?cidTexte=JORFTEXT000024277925&categorieLien=id
Code du Travail en cours :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=E34F06547D8687052CCA557E2894CB88.tpdjo09v_3?cidTexte=LEGITEXT000006072050
*Projet de loi complétant les dispositions relatives à la démocratie sociale issues de la loi n° 2008-789 du 20 août 2008
LIRE aussi le Rapport n° 739 (2009-2010) de M. Alain GOURNAC, fait au nom de la commission mixte paritaire, déposé le 30 septembre 2010 :
http://www.senat.fr/rap/l09-739/l09-739.html »>http://www.senat.fr/rap/l09-739/l09-739.html »>http://www.senat.fr/rap/l09-739/l09-739.html
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